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Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… en forme ou confectionnés sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des … ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de protection contre les insectes, … subi une imprégnation en vue de les rendre, par exemple, inattaquables par les agents atmosphériques ou par l'eau. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou à préparer certains produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des … de crochets de suspension ou d'ouvraisons (perçage, taraudage, par exemple) pour y adapter lesdits crochets. La …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… détermine la formation des éthers internes généralement stables. Par exemple, du glycol éthylénique, par la perte … ou époxyde d'éthylène)* . On le prépare par oxydation catalytique de l'éthylène provenant des gaz de cracking . … éthérée, employé comme solvant pour la nitro-cellulose, l'acétate de cellulose, les gommes ou les résines ou comme …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+).               - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus … position a)    Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b)    Les produits du … Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… compactées, les poudres pour bébés (y compris la poudre de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les autres poudres et les fards, les laits de … les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables par …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… - Autres 8607.30 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties               - Autres : … suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2)    …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une … les dispositions des n°s  72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position (voir … sont habituellement obtenus à chaud par relaminage de certains demi‑produits du n°  72.07 et peuvent, par la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les boîtes et cartons, les sachets (y compris … des boîtes et cartonnages présentés à plat et dont le montage résulte du simple dépliage des différentes parties … etc., sur un seul côté, la mise en forme des autres côtés résultant de la construction même du cartonnage et la …

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