… (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, … ( n° 59.11 ), les parties en matières céramiques ou en verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les pierres gemmes et pierres …
… couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, … en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2) Les échalas fendus , … ordinaire ou au tour à bâtons) ou autrement travaillés, qui relèvent des positions afférentes aux cannes, parapluies, …
… ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente position les articles ci‑après : … . 5) Les porte‑mine à une ou plusieurs mines, même avec les mines de rechange normalement contenues à … 6) Les porte‑plume en une ou plusieurs pièces (avec ou sans capuchon, avec ou sans plume). 7) Les …
… d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement … noir de carbone et de résines thermoplastiques)mélangé à un véhicule (grains de sable enrobés d'éthylcellulose) et …
… 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1) Par agglomération sous pression, à … grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente … ou rectangulaire, même enroulées. Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 . II) …
… les couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce … fermants , serpettes de poche et canifs de tout genre, avec manche en métal commun, bois, corne, matière plastique, …
… spéciaux suivants : 1) La bentonite , matière argileuse provenant de cendres d'origine volcanique, principalement … matières terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou …
… de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont … Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …
