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Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… (y compris des copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Les caractéristiques physiques générales du … de réservoirs, des tuyauteries pour usines de produits chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les … cuirs épilés, de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… desservent. Dans les ponts tournants en particulier, la charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets placés à chaque extrémité du pont.        Ces appareils permettent le changement de voie ou de direction du matériel roulant. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑     en bandes ou rouleaux d'une largeur … à papier. 6)    Les bandes et lames, pliées ou non, non couchées ni enduites, pour sparterie, vannerie ou autres … pour étagères. 12)  Les joints en papier. 13)  Les coins et charnières pour timbres ou photos, les passe‑partout pour …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… Les tresses . On considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame constitués d'éléments entrelacés à la main … ceux commercialement connus sous le nom de corde de Chine ou China cord ) consistant en une sorte de corde en matière …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris … et accessoires du vêtement (vêtements, écharpes, bas et chaussettes, gants, cols, par exemple), couvertures, linge …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de … plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits … plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, … ). f)     Les appareils électrothermiques (de cuisine, de chauffage, etc.) du n° 85.16 , y compris les éléments …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de chanvre. Les panneaux de particules sont normalement … de ce type de panneaux. L'ensemble est pressé à chaud, ce qui permet d'obtenir un panneau de construction … solide et homogène possédant une résistance élevée à la charge et à l'humidité. Les panneaux de particules de cette …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… de carbone généralement préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la … au moyen des rayons X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi qu'il s'agit de graphite … graphite naturel ( n° 25.04 ). b)  Le graphite de cornue ou charbon de cornue, parfois improprement appelé graphite …

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