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Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… ou au sulfure d'ammonium. L'acide sulfurique est un liquide corrosif très violent. Il est dense, d'aspect huileux, incolore (s'il ne contient pas d'impuretés) ou jaune ou brun (dans le … et, entre autres, dans les industries pétrolières et sidérurgiques. B.- OLEUM Les oléums (acides sulfuriques …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position.         Parmi les articles confectionnés, ne sont … sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature. Cette position couvre, en … décors de théâtre, les filets à provisions et les filets similaires (servant au transport de balles ou ballons de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans … ou une macération prolongée dans l'eau salée. (Les olives simplement conservées provisoirement dans l'eau salée … sodium, et partiellement dextrinifiés par humidification et dessiccation successives. Ces produits sont destinés à être …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, … moyen d'insecticides, de désinfectants ou de préparations similaires. Le chaulage des cuirs et peaux s'effectue par …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il … qui sont gazeux à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent … quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… 0307.92 ‑ ‑ Congelés 0307.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les mollusques, décortiqués ou non, … (ou clam), la coque, l’arche, l’ormeau et le strombe. Cette position comprend également les mollusques ayant uniquement … ou leur congélation. Relèvent également de la présente position les parties de mollusques à condition qu'elles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres … contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme fibres de bois dans … papiers et cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A)   Les boîtes de montres des n°s 91.01 … parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres de poche) pour la cuvette et la lunette. 2)   … pour recevoir le bracelet. Les anses sont composées de plusieurs pièces, dont la barrette , qui peut être fixe ou à …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… de produits d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a)    les engrais d'origine animale ou … ou contrôlée par un traitement à la chaux, etc. 7)    Les résidus de dessuintage des laines. 8)    Les mélanges de … de boue est séché à l'air ou filtré.  Ces boues stabilisées ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… en sont exclus. Il en est de même des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile, après avoir été tannés par … être pigmenté ou non et être à base : a)   d'huile végétale siccative (huile de lin généralement); b)   de dérivés de la … laque constituée par des pigments (paillettes de mica, de silice ou paillettes analogues, par exemple) donnant à la …