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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n°  73.09 et … des n°s  73.25 et 73.26. 6)    Les anodes en cuivre ou en alliages de cuivre (laiton notamment) utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… le passage de l'oxygène et de l'anhydride sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, … organiques en les carbonisant. L'acide sulfurique commercial contient de 77 à 100 % de H 2 SO 4 . Il est … de l'oxyanthraquinone, du thioindigo ou des dérivés de l'alizarine, etc.). Sont exclus de la présente position : …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les … Les graines et fruits du Chapitre 9 . e)     Les graines de céréales ( Chapitre 10 ). f)     Les graines et fruits …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel extrait des … du chlorure de sodium. La présente position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… tirée des côtes du tabac). Ces tabacs se présentent généralement sous forme de feuilles rectangulaires ou de … Sont exclus de la présente position : a) La nicotine, alcaloïde toxique extrait de la plante de tabac ( n° 29.39 … « Muessel » ou le « Massel »). Cette sous-position comprend également les produits ne contenant pas de mélasses ou de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… ici ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, semoules et poudres de sagou … ne comprend pas la poudre de tamarin conditionnée en emballages pour la vente au détail en vue d'usages … moelle du sagoutier ( n° 07.14 ). b)      Les préparations alimentaires connues sous le nom de tapioca ( n° 19.03 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… ou du poiré. A l'exception des prunes et pruneaux, ils sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas notamment des abricots ou des … sont souvent présentés dans des caissettes, des paquets en emballage cellulosique, etc. Certains fruits séchés ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour évoluent alternativement à droite et à gauche de chaque fil fixe en … pour chaque fil fixe, etc. La présente position comprend également : 1)    Les gazes brochées, fabriquées à l'aide … en surface, de chacune des parties; ces tissus présentent généralement des effets de rayures ou de bandes dans le sens …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)    Les billes de verre, généralement obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide … baguettes et tubes en verre de diamètres divers, obtenus généralement par étirage (combiné avec le soufflage dans le … si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois aussi de … velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, …