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Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… pour les crèmes cosmétiques. L'huile raffinée pure est très appréciée pour la cuisine comme huile d'assaisonnement pour …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… ou des huiles lourdes anthracéniques. Les goudrons sont principalement destinés à la distillation en vue d'obtenir …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1)    Tout d'abord, un groupe d'articles dont le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… ou autrement ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans les machines destinées à les …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. …

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