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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en …
Explanatory notes
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de … leurs reproductions photographiques sur papier sensibilisé, même s'ils sont présentés à l'état broché, cartonné ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre …
Explanatory notes
… Ce groupe comprend notamment les machines à percer (les métaux, rubis pour montres, etc.), les machines à couper les … 1) le rodage de filières en diamant ou en carbures métalliques; 2) le perçage et le façonnage de minéraux; …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …