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Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier … des papiers ou cartons photographiques contenant de l'argent ou des composés de cette matière ( n °  71.12 ). ° …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les … préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les étoffes bouclées du genre éponge présentent sur leur envers des rangées de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent … ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces … pour clôtures, etc. Certains câbles, dits fils hélicoïdaux (généralement à trois bouts) servent également au sciage des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles … produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les diverses terres de la … activée, par exemple la diatomite calcinée en présence d'agents frittants, tels que le chlorure de sodium ou le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement ouvertes et elles sont ordinairement séparées de … de coton, dont il conviendra de les débarrasser ensuite par l'égrenage. La présente position couvre, lorsqu'elles sont … en être aisément différenciées par leur longueur, qui est généralement comprise entre 1 et 5 cm, alors que la longueur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport … véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous genres. 3)    Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans … certains stylets et dagues ont une lame mobile normalement logée à l'intérieur de la poignée; cette lame peut alors … à cran d'arrêt, qui en assure également le verrouillage. On range également dans cette position les parties d'armes …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position … domaine, de distinguer l’article original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci … de la phase de traitement préalable ou pendant la phase de raffinage, de petites quantités de produits chimiques. Le bois peut être soumis à l'étuvage pendant des périodes de temps différentes, à des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits … ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et présentent une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de …

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