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Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de … pas 1,5 %               ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de … le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    Le lait et la crème …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les débris … couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, … autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3)    Les os …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les … y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement … aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de … de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… - Autres A)   HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent … etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… des bières de fermentation haute obtenues à une température plus élevée avec des levures dites hautes . Les bières … en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… être mesurés franges comprises. Les pochettes peuvent aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non … des articles à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente position les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) … toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La …