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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout … fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… est extrait ordinairement par la méthode suivante : 1)    Enrichissement du minerai, aboutissant à l'obtention de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, … ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de … position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir …

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