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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques … le dragage des mines. 10)  Les radeaux de tous genres y compris les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de l'eau et qui servent au …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme … du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre … préparation d'aliments pour le bétail; le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium … convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles … scories de déphosphoration, scories phosphatées ou scories Thomas , elles rentrent dans le Chapitre 31 . Les laitiers …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou huiles de colza. … une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à … L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également comestible. B)   HUILE …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement … etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne … repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. En ce qui concerne le classement des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes dimensions … généralement en dentelles, qui se posent sur la tête et tombent sur les épaules. 4)   Les voiles et les voilettes de … en outre dans la présente position les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, … piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou … de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils … sans étirage. Les tubes et tuyaux en cuivre trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la … les conduites d'approvisionnement d'eau ou de gaz à usage domestique ou général. Les tubes de condenseurs en alliages …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… en phosphore ou autres impuretés, ne peut être utilisé comme produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans … . 3)   Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les arséniures complexes, présentés généralement en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique restreint. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… en présence d'un catalyseur (platine, oxydes de fer, de chrome, de bismuth, de manganèse, etc.). On peut aussi … dans la fabrication des nitrates (d'argent, de mercure, de plomb, de cuivre, etc.), des colorants organiques, des … picrique, trinitrotoluène, fulminate de mercure, etc.), comme décapant (spécialement pour les fontes), dans la …

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