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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …
Explanatory notes
… préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, les … parmi ces préparations : 1) Les cirages et encaustiques consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou … en milieux aqueux et additionnées très souvent de matières colorantes. 2) Les brillants pour métaux et les brillants …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à … articles ci‑après : 1) Les stylos et crayons à bille , consistant en une gaine semblable à celle des crayons … mines, même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6) Les porte‑plume en une ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la … pâtes alimentaires 8438.20 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat … Chapitre, cette position groupe les machines et appareils conçus en vue de la préparation ou la fabrication …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou …
Explanatory notes
… dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou … assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …