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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2
… Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.30
… Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.38
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.53
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.13
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.23
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …