… ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du … avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par …
… 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent … de ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties …
… galeries de mines. 5) Les voitures pour le logement du personnel des chemins de fer. 6) Les fourgons à bagages … 9) Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10) Les voitures blindées. 11) Les voitures … d'appareils, machines et modèles pour l'enseignement du personnel des chemins de fer. 13) Les voitures d'exposition. …
… de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières graisseuses, de poussières ou … être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a) Les linters de coton ( …
… fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent … les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux …
… pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou … ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent déjà les …
… n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la … collage au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses …
… du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre … dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont repris dans le présent Chapitre par application de la … Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne …
… La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des … les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains …
… ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position … de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position sans distinction … aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements comportant …
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