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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …
Explanatory notes
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou … ont été autrement préparés (amincis, décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication … les cheveux remis dans leur sens naturel, c'est-à-dire les têtes avec les têtes, les pointes avec les pointes. Cette …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, … en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les termes produits fourragers similaires ne visent que les … mais qui n'ont pas été spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en … du bitume, du goudron, de l'asphalte, une âme en matière textile ou en autre matière (toile en matière textile ou en …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion … des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du …
Explanatory notes
… décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du … 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …
Explanatory notes
… - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et … céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être … articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …