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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… et en un bobinage de ferrite assurant le rôle d'un circuit magnétique, monté sur une grille de connexion à fils … Ce dispositif détecte le magnétisme et produit un courant électrique par effet Hall. Il est utilisé dans des petits …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère (87 % de … Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux …

Section XI

Explanatory notes

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et …

Legal note

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en … une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.). Ils présentent une longueur de 1 à 2 mètres et une section transversale de 22 x …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… de pixels et mesure 40 cm de long et 30 cm de large. Chaque pixel se compose d'un transistor en couches minces et … en signaux électriques. Il est utilisé dans un détecteur numérique de rayons X, à des fins médicales et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton … l'avant et un à l'arrière, conçu pour être posé sur le sol. Lorsque le montant vertical est entièrement déployé, le chevalet …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la …

Legal note

… ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la …

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