… traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières … Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes de zinc. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, …
… des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES POUR LE … à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise …
… au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente généralement en balles fortement … provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du tamisage de la sciure. Elle est …
… ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. … c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque quelques éléments (par exemple pare‑brise, portières) ou dont la …
… ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour … etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas considérés comme …
… Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, …
… de polyester 5513.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5513.21 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à … avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
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