Explanatory notes
… bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01); c) les bois en copeaux, en … articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les …Legal note
… bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01); c) les bois en copeaux, en … articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les …
