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Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées …

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