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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique … ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état … être considéré comme complet et assemblé, au sens de cette position. Par mouvements de montres (dits aussi de petit

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les hameçons de tous genres … ou dorés. 2)    Les épuisettes pour tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une … pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou à préparer certains produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le nickelage, ou pour la production de poudre de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux … et autres morceaux utilisables en pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… tuyaux métalliques flexibles : 1)    Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec … flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, … les machines‑outils, les pompes, les transformateurs , les dispositifs hydrauliques ou pneumatiques, les hauts …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le produit provenant des organes souterrains des plantes … ou de la moelle du sagoutier (sagou) et amidon proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des … Les amidons et fécules donnent une série de produits, tels que les amidons modifiés, les amidons …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris les … ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés à l'extérieur de la cage. Elles peuvent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les carcasses et boîtiers , …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… et déchets de brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A)    Les résidus … fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et … Elles peuvent être humides ou sèches, mais si elles ont été additionnées de mélasses ou d'autres produits en vue de la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de tout genre, à lame tranchante ou … sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n°  …

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