… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, …
… Sont en outre exclus de cette position : a) Les carbures métalliques non frittés, à l'état pur ( n° 28.49 ). b) Les mélanges de carbures métalliques en poudres, préparés, mais non frittés ( n° … plaquettes, baguettes, pointes et articles similaires en céramique pour outils ( n° 69.09 ). d) Les buses pour …
… textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits … être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le rôle de support ou … textile enduit d'une couche de caoutchouc, de matière plastique, etc. 4) Les tapis de bonneterie. Ils ont …
… apparaît sous forme de faisceaux de fibres dans la pierre magmatique, acide, riche en alkali, et aussi dans la pierre … une résistance inférieure à la chaleur et moins de fibres élastiques que les autres genres d’amiantes et il est …
… charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des … 27.13 ). b) Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …
… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments artificiels ou avec les … pneumatiques du n° 59.02 . e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . ______________________ …
… des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par … tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent également classées ici les carrosseries …
… même s'ils ont été débarrassés par raclage de leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont essentiellement … ), de cordes pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et …
… Les fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à usages techniques. 2) Les fils de crin . Ces fils de crin sont … la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
