WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un …
Explanatory notes
… y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un … et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée excédant 30 kg … Les types de dynamomètres dont la fonction principale n'est pas de peser les marchandises, les personnes ou les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …