… position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les … ne comprend pas : a) Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). …
… poids n'excédant pas 200 g/m 2 : 5212.11 ‑ ‑ Ecrus 5212.12 ‑ ‑ Blanchis 5212.13 ‑ … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente …
… générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, la présente position … ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement …
… dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente … et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont …
… sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4703.11 - - De conifères 4703.19 - - Autres que de … et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à la traction et à l'éclatement. …
… provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le … de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène …
… non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux … de la Section XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets et débris et les poudres . …
… est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition de certaines roches. Elle est de texture fibreuse et parfois d'aspect soyeux; sa couleur, très variable, est le plus … des acides. La crocidolite est la forme amiante de la riébeckite. Elle apparaît sous forme de faisceaux de fibres …
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