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Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale … les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… talc ou séparées par des films de polyéthylène. La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires … mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une … de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , … du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le … entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi utilisées, entre autres , …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces … outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres … 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont … ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a)    Les polymères acryliques qui constituent des échangeurs d'ions ( n° 39.14 ). b)    Les copolymères de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le … cependant pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois … fruits, des légumes ou des oeufs, les harasses, de grandes dimensions, du genre de celles utilisées pour le transport … être présentés non montés ou partiellement assemblés, à la condition toutefois que toutes les diverses parties …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de … ou d'ornementation. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois … les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de tonnellerie ( n° 44.16 ). …