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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… composés d'environ 0,2 g de tabac hâché grossièrement, non mélangé, enveloppé dans une feuille d'ébène utilisée à la place de papier; présentés sous diverses longueurs (de 6 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une … forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté : 50 cm, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… 1. Plaques planes de forme ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont des produits industriels qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une … de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones hachurées, etc.) et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 g/m 2 . Le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de la parole, composé … de deux microphones, destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de remédier aux différences de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies au verso d'une tige pointue, sur laquelle s'emboîte un fermoir permettant de les fixer sur …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… non durci se présentant sous forme de bandes enroulées de largeurs et de longueurs variables, dont les bords sont … le rechapage des pneumatiques. Ces bandes sont coupées à la longueur voulue, appliquées sur la carcasse du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… 1. Contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas … du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère … et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en … produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : …

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