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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… édulcorants ( n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les … la composition qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à … trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de 120 °C à 150 °C. …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… a)    Les étreindelles en cheveux ( n° 59.11 ). b)    Les résilles et filets à cheveux en cheveux ( n° 65.05 ). c)     …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de … de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, celle‑ci ne pouvant être incluse dans les 85 %. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les cylindres de cardes ou sur les … de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières graisseuses, de poussières ou d'autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs …

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