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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, … autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout … débris de nickel (n°s 75.01 à 75.03). B)   Les poudres et paillettes de nickel (n° 75.04). C)   Les demi‑produits …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, … autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de … dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Legal note

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de … dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi … utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' épices . …

Legal note

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04; … groupe les étoffes à mailles, qui ne sont pas obtenues par l'entrelacement de fils de chaîne et de fils de trame, … en tous sens. La bonneterie à mailles cueillies, d'autre part, se démaille facilement lorsque le fil se rompt. II) On …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04; … d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le … en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 … creux ne répondant pas à la définition ci‑dessus et, en particulier, ceux dont les profils extérieur et intérieur …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement … ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement … ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position … articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position … articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. … De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Legal note

… ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. … De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et …

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