… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf …
… grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente position comprend également l'avoine …
… explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de …
… paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) … pour sutures chirurgicales ( n° 30.06 ). b) Les filés métalliques et les fils métallisés du n° 56.05 . c) Les ficelles et cordes …
… de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres … pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres …
… ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en aciers de décolletage - Autres : 7213.91 - - De section …
… matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à … Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils ont été ajoutés par collage …
… produits de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les … le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative est la même que celle des …
… éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par … généralement dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de … découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
