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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… - - Sous formes brutes 7106.92 - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe les différentes formes brutes, … sous lesquelles se présentent l'argent et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les … vermeil) et l'argent platiné. Cette position ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux précieux. * * …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… et masques respiratoires de plongée sous‑marine du type de ceux utilisés sans oxygène ou bouteilles d'air comprimé … glace. C)    Les piscines et pataugeoires . Sont exclus de cette position : a)    Les cordes pour raquettes de tennis … du n° 63.06 . g)     Les chaussures ( à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… électrolytique. Elles sont parfois commercialisées sous cette forme, ou sans les crochets, ou encore découpées en … défauts apparus lors de la solidification ou du moulage, ou ceux dont une face a été ouvrée à des fins de contrôle (de … étirés, forgés, etc., pour atteindre la densité adéquate. Ces produits laminés, etc., sont exclus ( n ° s 74.07 , …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… ou de produits végétaux similaires préalablement fermentés; ces eaux‑de‑vie se caractérisent par le fait qu'elles … par fermentation et distillation de moûts de grains de céréales (orge, avoine, seigle, froment, maïs, etc.). 3)    … quantité de substances aromatiques étrangères (ratafia de cerises, de cassis, de framboises, d’abricots, etc.). 9)    …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… l'état gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il … le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la température de 15 °C …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… radicaux alkyles ou aryles (méthyle, éthyle, tolyle, etc.). Ces radicaux peuvent être les mêmes, ou être différents … son équivalent inorganique l’hydroxyde d’ammonium NH 4 OH. Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves               - … ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les légumes de cette position, on peut citer : 1)    Les asperges. 2)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… couvre les machines, appareils et engins qui, au lieu et place des outils à main, permettent d’exécuter mécaniquement : …   Les tondeuses à gazon , mues à bras ou au moteur. Parmi celles‑ci on peut citer les tondeuses à gazon dont l’organe …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… l'eau, de gaz de fours à coke ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non … et par leurs propriétés électriques, en particulier celle d'émettre, sous l'action de décharges à haut voltage, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, … papier sulfurisé sur une seule face (pour la fabrication de certains papiers de tenture) est également classé dans la …