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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… 84.06   Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de bateaux               - Autres turbines : … d'une couronne d'aubes ou d'ailettes spécialement profilées et orientées. 2)    Un corps enveloppant fixe, ou … mais plus souvent encore, on force la vapeur à se détendre progressivement à travers une série de rotors successifs …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ou réfrigérés 0307.92 ‑ ‑ Congelés 0307.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les mollusques, décortiqués … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont pour les … n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… l'échelle de Mohs 6909.19 - - Autres 6909.90 - Autres La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène … réfractaires conçus pour résister aux hautes températures prévues dans les Considérations générales du Sous-Chapitre … réfractaires, mais dont l'utilisation ne requiert pas des propriétés réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… - - D’érable ( Acer spp. ) 4407.94 - - De cerisier ( Prunus spp. ) 4407.95 - - De frêne ( Fraxinus spp. ) 4407.96 … - - De peuplier ( Populus spp. ) 4407.99 - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les … ou déroulés et d'une épaisseur supérieure à 6 mm. Ils se présentent sous forme de poutres, madriers, planches, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile … appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 … métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous … matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau d'alimentation de la chaudière en … 4)    Les limitateurs de surchauffe , destinés à prévenir une augmentation excessive de la température dans … d'une part, elles forment écran devant le mur du foyer et préviennent la dégradation de celui-ci par le feu et, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) … d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet …

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