… ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au …
… Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement …
… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables … Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …
… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables … Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante … Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a) L'oléorésine …
… ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en … générales). Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de …
… carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . La … baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …
… blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne … position comprend également l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération …
… 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ … 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont … ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
