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Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou … avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche rapporté (en … de cuisine, de professionnels ou autres , d'une facture généralement moins soignée que ceux de la catégorie …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de vêtements ou d'accessoires du … position couvre notamment : 1)    Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille … ou en feutre (les épaulettes de soutien en caoutchouc alvéolaire non recouvert de tissu rentrent dans le n ° …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… missions scientifiques, par exemple. Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés aussi comme … pour le divertissement ( n° 95.03 ). d)    Les modèles spécialement conçus pour les manèges pour parcsde loisirs et …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… produits de toilette préparés pour animaux. CONSIDERATIONS GENERALES Les huiles essentielles et les oléorésines … sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La méthode d’extraction utilisée détermine le … (poudre de talc non parfumée, terre à foulon, acétone, alun, etc.) qui, outre les usages visés ci‑dessus, peuvent …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre … et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'atacamite, … e)    La brochantite, sulfate basique de cuivre. f)    La chalcosine (ou chalcosite), sulfure de cuivre. g)    La chalcopyrite (ou …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente … de la Section XI. Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes … de matière première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, obtenues généralement par filage à la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont … grillées, toutes les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a)    Les chalcopyrites (minerais …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de … égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent … automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules …

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