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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… matière plastique ou autres supports similaires, soit pour faciliter la manipulation ou le transport, soit en vue de la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur lesquelles apparaît …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… recouverts de savon ou de détergents ( n °  34.01 ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… par le cardage, le peignage ou l'un des procédés décrits ci‑dessus sont étirés en mèches plus minces présentant une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… le sel ayant subi une préparation destinée à accroître sa siccité. 2) Le sel auquel des agents antiagglomérants ou des …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… que l'on désigne parfois sous le nom d'ouate, sont classés ici. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… de l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… usagés, tels que matelas, coussins. Certains déchets rangés ici sont fréquemment mélangés à des poussières ou à d'autres …

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