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Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des … (par exemple, les panneaux de signalisation routière, de publicité, les plaques pour machines) ou à être utilisées de … par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… agricoles, horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés … ne se terminent pas par des anneaux, ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n°  82.13 . Les sécateurs comportent presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on ne les presse pas, et une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de … des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.  Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… -   En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit … incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier … à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., … de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement … débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres … en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires … réfractaires ( n° 69.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente …