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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
Classification opinions
… jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par … en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du …
Explanatory notes
… protectrice blindée particulièrement résistante aux efforts mécaniques et étanche aux matières liquides, pâteuses … entend par là les appareils normalement utilisés dans les ménages . Certains d'entre eux (chauffe‑eau, appareils pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages …
Explanatory notes
… mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages … de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux … mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux 6806.90 - Autres Les laines de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, …
Explanatory notes
… de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux … Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …