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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 … personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou de … et bateaux de croisières. 2)    Les transbordeurs utilisés aussi bien pour le transport des trains de voyageurs ou de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… par exemple.       La caséine se présente généralement sous forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanc jaunâtre, soluble en milieu … Elles consistent soit en caséinate de calcium (voir ci‑dessus), soit en mélanges de caséine et de chaux additionnés …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des … B) de la Note explicative du n° 71.13 (articles à usage personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… flacons et articles similaires 3923.40 - Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 3923.50 - … servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les … et les poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur) et les gobelets pour le service de la table …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles … utilisée; ces différentes couches constitutives se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion du papier. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que de montres, … ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : a)    Les mouvements … , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à musique. b)    Les mouvements de montres (dits aussi de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets … et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces … Les articles de cette position présentent les formes les plus diverses et sont généralement en métaux (y compris les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on … articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de … être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage des pierres, minerais, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES … artificielle de Néroli ou Néroline). Ils se présentent sous forme de poudre cristalline, incolore, d'une odeur …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la … démontés ou partiellement assemblés et même être doublés ou revêtus intérieurement. Entrent également ici les merrains, … côtés et des fonds d'ouvrages de tonnellerie) et présentés sous forme : 1)    De bois qui, après avoir été débités en …