… ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les … Sont, par contre, exclus de la présente position les articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, …
… Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication de lames de rasoirs de sûreté, ainsi que les …
… 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …
… dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier … durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages …
… coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou … trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes …
… du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1) à semelles extérieures en … 3) à semelles extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en …
… couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1) Les voitures à … salles de jeux, salles de danse, etc. 2) Les voitures de funiculaires. 3) Les remorques pour tramways. 4) Les …
… de pyrites, même agglomérées. Sont également compris ici des minerais de fer et leurs concentrés d'une teneur en … une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02). Selon leur teneur en manganèse, …
… 2) Les minerais de béryllium . a) Le béryl, silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude … et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la …
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