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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
Explanatory notes
… position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen … la machine à écrire), par humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et … du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles … 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
Explanatory notes
… que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - … non refendue 4107.92 - - Côtés fleur 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …