Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois …
Explanatory notes
… de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois … LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE Ce groupe comprend : 1) Les tables d'opération pour la chirurgie … pour chirurgie orthopédique, permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des …
Explanatory notes
… brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des … étudiées pour débarrasser la surface des métaux de la couche d'oxydes, de rouille, de calamine ou d'autres compositions métalliques qui peut s'y être formée, ou même …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Classification opinions
… la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à … du laiton (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à …
Explanatory notes
… pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à … 8516.60 ‑ Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires … , qui portent rapidement l'eau à la température désirée par contact direct avec les gaines contenant les résistances. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Explanatory notes
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que … végétales à tailler, travaillées . Ce groupe couvre les matières végétales à tailler du type de celles … visées dans la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois dénommé ivoire …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, …
Explanatory notes
… que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, … ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils … les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( autres que des armes) utilisant la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Explanatory notes
… la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles … de matières de rembourrage. II. Transformation en fibres continues, par filature, moulinage ou retordage, des … partir de rubans, à l'exception des véritables machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales … pour l'obtention de préparations lubrifiantes ( huiles compoundées ). La linoxyne, produit semi‑solide de consistance caoutchouteuse, constituée par une huile de lin …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, …