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Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou … de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant … exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les … du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , … les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section … même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, … du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression … pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non … Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… ténacité en rayonne viscose               ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre … 5403.42 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… inférieure à 600 mm (+).               - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains … aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux … Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) …