… L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide borique … (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position : a) L'acide …
… par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. Elle se distingue de … utilisée dans l'alimentation, notamment comme graisse de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette … de babassu ( n° 15.13 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du …
… entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du … de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait …
… présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu sous pression de couches minces du mélange de fibres-ciment-eau ou par moulage (éventuellement sous pression), par pression ou par extrusion. La présente …
… du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la … fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage … etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également …
… chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir … . 2) Armes , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles. A ce groupe … ceux du n° 93.03 , appareils pour le lancement des grenades sous‑marines, tubes lance‑torpilles, lance‑flammes …
… cette matière ( n ° 71.12 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 Bien qu'en … déchets et rebuts triés, le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites … quantités de papiers ou cartons relevant d'une autre sous‑position du n ° 47.07. ______________________ …
… celles du n° 64.01 dont la semelle extérieure et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est … pour le classement, que la semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même … quelconque; e) les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se loger dans …
… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, … peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et …
… cousus, agrafés, collés ou autrement assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, … mais dans lesquels l'abrasif, au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre simplement appliqués, est … le support. Les articles repris dans la présente position sont essentiellement utilisés pour le ponçage ou le …
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