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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés … similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ … ou présentées en suspension , en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant relèvent du Chapitre 32 . …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… Les arbres, arbustes, arbrisseaux et autres plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages … la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée des n°s 06.01 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les … cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des légumes congelés. Ils peuvent … congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 ) ou préparés avec d'autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ou 56.03 6210.20 ‑ Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 6210.30 ‑ Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n ° …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 … appartie nnent à un cycle.  Ces composés constituent d'autres composés hétérocycliques (sultames) du n° 29.34 . …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… simplement préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, … et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. … ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que … vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non vulcanisé, ou par … que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, 48.23, 56.03 ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) … Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces …