WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du …
Explanatory notes
… rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du … par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de … être enregistrés , non enregistrés, ou comporter des informations préenregistrées, mais ils peuvent également …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …
Explanatory notes
… ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux … précieux ou des composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de … catalyseurs sous forme de toile métallique, etc.) devenus inutilisables pour leur destination première par suite de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir … et déchets de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en … ou de colle, ou comme engrais. 2) Les ouvrages usagés inutilisables en l'état ou pour la confection d'autres …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
Explanatory notes
… ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la … mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et …