… explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux … XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, …
… position comprend également les eaux glycérineuses , sous-produits de la préparation des acides gras, ainsi que les lessives glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne …
… substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) N-Alkylperfluorooctane … N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide. Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate …
… de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de minéraux … à partir de minéraux bitumineux ( n° 27.10) . b) Les produits dérivés d’huiles végétales qui ont été complètement …
… et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, …
… à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, … ) qui sont classés comme minerais du thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de …
… mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce … au cours de l'opération du dégermage, ainsi que les autres déchets de brasserie ( n° 23.03 ). ° ° ° Note explicative …
… pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c) Les plaques, feuilles et bandes de … ou 59.06 , par exemple). b) Les disques, rondelles et joints en caoutchouc non vulcanisé, présentés en pochettes, …
… l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour l'obtention de couleurs … la smaltine, minerai du n° 26.05. Un certain nombre de pigments de couleur bleue, verte ou violette pour la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
