… poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les … ou de martres. Les soies et poils de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont …
… 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans … Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur … des n°s 61.01 ou 61.02 ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note …
… 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), … derniers produits sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés …
… ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans … consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non … de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou d'autres préparations …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus … avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus …
… 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les arbres, arbustes, arbrisseaux … arbustes, arbrisseaux et autres plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou … des n°s 06.01 ou 12.12 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du n° 0602.20, les termes …
… conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement … comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également … émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à …
… 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux … à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés … des naufragés. 11) Les engins flottants conçus pour fonctionner comme portes de bassins (bateaux‑portes). Sont, …
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