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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, … ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous … étant faits de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et … os dégélatinés , qui ont été débarrassés de leur matière organique (gélatine) par cuisson à la vapeur; ils se …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… . 6)    Les fusils et pistolets , actionnés par du gaz carbonique comprimé, permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les acides … ainsi que comme combustible pour la production d'énergie thermique ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent uniquement par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour l'emballage des … (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires).  Ces produits sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… C)    Tous les autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus … utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c)   Les plaques, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on … à agrafer. 5)   Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, jarretelles, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… similaires               - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium … chaînettes et leurs parties, en aluminium. 4)    Les toiles métalliques, grillages et treillis en fils d'aluminium, … anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, etc. 5)    Les ouvrages en …