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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des … mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et … déchets et chutes), non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas … (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en …