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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées               ‑ Autres : 2007.91 ‑ ‑ Agrumes … et par une consistance plus mœlleuse. Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, abricots, amandes, etc.) sont des … par exemple) au lieu de sucre. La présente position comprend également les préparations homogénéisées. Sont …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ( Phaseolus ou Vigna angularis ) 0713.33 ‑ ‑ Haricots communs ( Phaseolus vulgaris ) 0713.34 ‑ ‑ Pois Bambara … de leur pellicule) ou cassés. La présente position ne comprend pas  : a)    Les farines, semoules et poudres de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… de pelleteries. C)   En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant … de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples garnitures en fourrure, le col et les … pas leur caractère essentiel de pelleteries. Sont également compris ici tous les autres articles et leurs parties en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de … Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, … Les bobines, fusettes, canettes et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur … couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif … de couches de papier soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les … sables de moulage, engrais, farine de bois, etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision … généralement du n° 73.26 ). b)    Les simples égouttoirs (à fromage, par exemple) ou les passoires, constitués par un …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des … plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, … n° 70.02 ). b)    Les ampoules et tubes de verre, fermés ou comportant des garnitures et, à plus forte raison, les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le tournurage consiste à … d'être portées en l'état (à la plage, à la campagne, etc.) comme coiffures. Après dressage, et s'il y a lieu, … Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : 1)    Les chapeaux et autres coiffures, de formes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par le passage de l'oxygène et de … organiques en les carbonisant. L'acide sulfurique commercial contient de 77 à 100 % de H 2 SO 4 . Il est … ou bateaux‑citernes. Cet acide est utilisé dans de très nombreuses industries : il sert notamment dans la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle … Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. … dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout autre système régulateur propre à déterminer …