… couvre : A. Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils … et ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, …
… Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les …
… Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les …
… de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. … le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4) Les épingles à cheveux , … en matières plastiques. Ceux qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou …
… 0710.10 ‑ Pommes de terre ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ … pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du …
… et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2) Les pots et bacs à … manches de couteaux et de couverts de table, encriers pour écoliers, humidificateurs pour radiateurs de chauffage …
… la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu … position comprend aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, … ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, …
… de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de … proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, …
… du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus importants … poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des températures et des … pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque …
… que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par … se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . 2) …
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