… l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une … vinyle 3901.40 - Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente … mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. L e polyéthylène est un polymère …
… ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de poils … successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, …
… la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou … Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en … intérieurement de toutes matières (coton, laine, crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de consister en …
… leur régime propre : A) Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une … textiles de la Section XI : vêtements et accessoires du vêtement (vêtements, écharpes, bas et chaussettes, gants, … d'emballage. Sont également exclus , sans égard au degré d'usure et à la présentation, les articles du Chapitre 94 , …
… à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1) Le chanvre … déchets filamenteux de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de … ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : …
… fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les … 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être … à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite …
… ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ … une seule lentille mais il est d'ordinaire composé d'un ensemble de lentilles placées dans la même monture. … la présente position : a) Les éléments d'optique pourvus d'une monture provisoire n'ayant d'autre but que leur …
… où le tégument a été détruit, sur les blessures ouvertes du derme, sur les plaies en cas d'infection post-opératoire, … du type aérosol, utilisés pour recouvrir les plaies d'un film protecteur transparent. Ces articles sont parfois composés d'une solution stérile de matière plastique (un copolymère …
… les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par … par d'autres produits que le nitrate de glycérol ou d'un glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) …
… et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) … matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à … 6) Les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de …
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